Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : sophielevavasseur-sophrologue.fr les informations suivantes :

  1. Informations légales :

Statut du propriétaire : Professionel
Le Propriétaire est : Sophie Levavasseur
Adresse postale du propriétaire : 8, Rue Jean de la Varende 14740 THUE ET MUE

Le Créateur du site est : Association bsagroup.fr
Le Responsable de la publication est : Sophie Levavasseur
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Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Association BSA Group
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L’hebergeur du site est : o2switch 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

  1. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : sophielevavasseur-sophrologue.fr.
Le site sophielevavasseur-sophrologue.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site sophielevavasseur-sophrologue.fr.

Le site sophielevavasseur-sophrologue.fr est actualisé régulièrement par le responsable de la publication du site.
Le responsable de la publication s’efforce de fournir sur le site sophielevavasseur-sophrologue.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou par tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

  1. Accessibilité :

Le site sophielevavasseur-sophrologue.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, sophielevavasseur-sophrologue.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service, et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, sophielevavasseur-sophrologue.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

  1. Propriété intellectuelle :

Toutes les marques, noms et enseignes cités sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées, etc., sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

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Les informations propres à ce Site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : Les pages de ce site sont mises à disposition sous un contrat Creative Commons pour en garantir le libre accès tout en respectant et protégeant les droits d’auteur par un système de licence ouvert.

La licence choisie permet de copier, distribuer et diffuser ce travail dans un but non commercial uniquement

  1. Liens hypertextes et cookies :

Le site sophielevavasseur-sophrologue.fr contient une multitude de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation du responsable de la publication. Cependant, le responsable de la publication n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
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  1. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site sophielevavasseur-sophrologue.fr, le responsable de la publication collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site sophielevavasseur-sophrologue.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site sophielevavasseur-sophrologue.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
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